{"id":1434,"date":"2022-06-28T08:03:08","date_gmt":"2022-06-28T08:03:08","guid":{"rendered":"https:\/\/startersites.io\/elementor\/web-agency\/?page_id=3"},"modified":"2025-06-16T20:35:27","modified_gmt":"2025-06-16T18:35:27","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.technicurieux.fr\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"
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CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE DES PRESTATIONS DE CONSEIL ET DE SERVICES INFORMATIQUES<\/h2>

**Entre les soussign\u00e9s :**<\/p>

**Ravi S\u00e9bastien LE ROCHUS**, Micro-entreprise, immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro 987 947 686 00018, ayant son si\u00e8ge social \/ adresse professionnelle 649 Avenue de la Premi\u00e8re Division Fran\u00e7aise Libre 83130 LA GARDE FRANCE,
Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Prestataire \u00bb.<\/p>

**Et**<\/p>

Toute personne physique ou morale souhaitant b\u00e9n\u00e9ficier des prestations de conseil et de services informatiques du Prestataire,
Ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Client \u00bb.<\/p><\/h2>

Pr\u00e9ambule<\/h3>

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) ont pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s et conditions dans lesquelles le Prestataire fournit au Client les prestations de conseil et de services informatiques d\u00e9taill\u00e9es ci-apr\u00e8s. Elles s’appliquent, sans restriction ni r\u00e9serve, \u00e0 toutes les prestations propos\u00e9es par le Prestataire. Le Client reconna\u00eet avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des pr\u00e9sentes CGV et d\u00e9clare express\u00e9ment les accepter sans r\u00e9serve.<\/p><\/h2>

Article 1. D\u00e9finitions<\/h3>

**Prestations :** D\u00e9signe l’ensemble des services de conseil et prestations informatiques propos\u00e9s par le Prestataire, notamment en communication digitale, chefferie de projets web, administration d’infrastructures, support et formation aux utilisateurs.<\/p>

**Devis :** Document \u00e9mis par le Prestataire d\u00e9taillant la nature, l’\u00e9tendue, le d\u00e9lai et le prix des Prestations sp\u00e9cifiques sollicit\u00e9es par le Client.<\/p>

**Commande :** Acceptation du Devis par le Client, formalis\u00e9e par une signature ou un accord \u00e9crit.<\/p>

**Parties :** D\u00e9signe conjointement le Prestataire et le Client.<\/p><\/h2>

Article 2. Objet des Prestations<\/h3>

Le Prestataire propose des services de conseil et d’accompagnement sp\u00e9cialis\u00e9s dans les domaines suivants :<\/p>

  • **Communication Digitale :** Audit, strat\u00e9gie, SEO, gestion de contenu, e-r\u00e9putation.<\/li>
  • **Chefferie de Projets Web :** Pilotage complet de projets, de la conception \u00e0 la livraison.<\/li>
  • **Administration d’Infrastructures :** Conception, d\u00e9ploiement, maintenance et optimisation d’environnements IT.<\/li>
  • **Support et Formation :** Assistance technique et mont\u00e9e en comp\u00e9tences des utilisateurs.<\/li><\/ul>

    Les prestations sont d\u00e9finies dans le Devis sp\u00e9cifique accept\u00e9 par les Parties.<\/p><\/h2>

    Article 3. Formation du contrat et commande<\/h3>

    Toute Commande de Prestations fera l’objet d’un Devis pr\u00e9alable \u00e9tabli par le Prestataire. Le Devis est valable **30 jours** \u00e0 compter de sa date d’\u00e9mission. La Commande est r\u00e9put\u00e9e ferme et d\u00e9finitive d\u00e8s acceptation \u00e9crite (signature, email) du Devis par le Client. Toute modification de la Commande par le Client apr\u00e8s son acceptation sera soumise \u00e0 l’accord pr\u00e9alable du Prestataire et pourra entra\u00eener des ajustements de prix et de d\u00e9lais.<\/p><\/h2>

    Article 4. Obligations des Parties<\/h3>

    **Obligations du Prestataire :** Le Prestataire s’engage \u00e0 ex\u00e9cuter les Prestations avec diligence et professionnalisme, conform\u00e9ment aux termes du Devis accept\u00e9 et aux r\u00e8gles de l’art. Il est tenu \u00e0 une obligation de moyens.<\/p>

    **Obligations du Client :** Le Client s’engage \u00e0 fournir au Prestataire toutes les informations et documents n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution des Prestations, \u00e0 collaborer activement et de bonne foi, et \u00e0 r\u00e9gler le prix des Prestations selon les modalit\u00e9s d\u00e9finies \u00e0 l’Article 6.<\/p><\/h2>

    Article 5. Prix et modalit\u00e9s de paiement<\/h3>

    Le prix des Prestations est indiqu\u00e9 dans le Devis. Les prix sont exprim\u00e9s en Euros (\u20ac) et sont **TTC**. Sauf mention contraire dans le Devis :<\/p>

    Un acompte de **30%** du montant total est d\u00fb \u00e0 la signature de la Commande.<\/p>

    Le solde est payable \u00e0 la livraison de la Prestation. Le paiement s’effectuera par virement bancaire. En cas de retard de paiement, des p\u00e9nalit\u00e9s \u00e9gales \u00e0 **3 fois le taux d’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal** seront exigibles, ainsi qu’une indemnit\u00e9 forfaitaire pour frais de recouvrement de **40 \u20ac** (Article L.441-10 du Code de commerce).<\/p><\/h2>

    Article 6. D\u00e9lais d’ex\u00e9cution<\/h3>

    Les d\u00e9lais d’ex\u00e9cution des Prestations sont indiqu\u00e9s dans le Devis et sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif. Le Prestataire ne saurait \u00eatre tenu pour responsable d’un retard d\u00fb \u00e0 un manquement du Client \u00e0 ses obligations (fourniture d’informations, validation et non disponibilit\u00e9 d\u2019un service tiers ind\u00e9pendant du Prestataire).<\/p><\/h2>

    Article 7. Responsabilit\u00e9<\/h3>

    La responsabilit\u00e9 du Prestataire est limit\u00e9e aux dommages directs et pr\u00e9visibles r\u00e9sultant de ses fautes ou n\u00e9gligences dans l’ex\u00e9cution des Prestations. Sa responsabilit\u00e9 ne pourra exc\u00e9der le montant total HT des Prestations factur\u00e9es au Client pour la Prestation concern\u00e9e.<\/p>

    Le Prestataire ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages indirects ou immat\u00e9riels tels que perte de donn\u00e9es, perte de profit, perte de chiffre d’affaires, pr\u00e9judice commercial, etc.<\/p><\/h2>

    Article 8. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h3>

    Sauf accord contraire sp\u00e9cifi\u00e9 dans le Devis, les livrables produits par le Prestataire dans le cadre des Prestations restent sa propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle jusqu’au paiement int\u00e9gral du prix. Une fois le paiement effectu\u00e9, le Client b\u00e9n\u00e9ficie d’une licence d’utilisation non exclusive et non transf\u00e9rable des livrables pour ses propres besoins.<\/p><\/h2>

    Article 9. Confidentialit\u00e9<\/h3>

    Les Parties s’engagent mutuellement \u00e0 pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 des informations et documents de toute nature concernant l’autre Partie, auxquels elles auraient pu avoir acc\u00e8s dans le cadre de l’ex\u00e9cution des Prestations.<\/p><\/h2>

    Article 10. Force Majeure<\/h3>

    Les Parties ne seront pas tenues responsables de l’inex\u00e9cution ou du retard dans l’ex\u00e9cution de leurs obligations si cette inex\u00e9cution ou ce retard est d\u00fb \u00e0 un cas de force majeure, tel que d\u00e9fini par la loi et la jurisprudence fran\u00e7aise.<\/p><\/h2>

    Article 11. R\u00e9siliation<\/h3>

    En cas de manquement grave de l’une des Parties \u00e0 ses obligations, non r\u00e9par\u00e9 dans un d\u00e9lai de **15 jours** apr\u00e8s mise en demeure par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, l’autre Partie pourra r\u00e9silier le contrat de plein droit, sans pr\u00e9judice des dommages et int\u00e9r\u00eats auxquels elle pourrait pr\u00e9tendre.<\/p><\/h2>

    Article 12. Protection des donn\u00e9es personnelles (RGPD)<\/h3>

    Le Prestataire s’engage \u00e0 respecter les dispositions du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD) n\u00b02016\/679 du 27 avril 2016. Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es via le formulaire de contact ou dans le cadre de l’ex\u00e9cution des Prestations sont trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 notre Politique de Confidentialit\u00e9 disponible sur le site web.<\/p><\/h2>

    Article 13. Droit applicable et Litiges<\/h3>

    Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais. En cas de litige relatif \u00e0 l’interpr\u00e9tation ou \u00e0 l’ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes CGV, les Parties s’engagent \u00e0 rechercher une solution amiable.<\/p>

    \u00c0 d\u00e9faut d’accord amiable, tout litige sera port\u00e9 devant les tribunaux comp\u00e9tents de **[Ville de votre si\u00e8ge social \/ adresse professionnelle]**.<\/p>

    **Fait \u00e0 [Ville], le [Date]**<\/p>

    **Pour le Prestataire : Ravi S\u00e9bastien LE ROCHUS**
    **(Signature)**<\/p>

    **Pour le Client : [Nom du Client \/ de la Soci\u00e9t\u00e9 Cliente]**
    **(Signature)**<\/p><\/h2>\n

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Elles s’appliquent, sans restriction ni r\u00e9serve, \u00e0 toutes les prestations propos\u00e9es par le Prestataire. Le Client reconna\u00eet avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des pr\u00e9sentes CGV et d\u00e9clare express\u00e9ment les accepter sans r\u00e9serve. Article 1. D\u00e9finitions **Prestations :** D\u00e9signe l’ensemble des services de conseil et prestations informatiques propos\u00e9s par le Prestataire, notamment en communication digitale, chefferie de projets web, administration d’infrastructures, support et formation aux utilisateurs. **Devis :** Document \u00e9mis par le Prestataire d\u00e9taillant la nature, l’\u00e9tendue, le d\u00e9lai et le prix des Prestations sp\u00e9cifiques sollicit\u00e9es par le Client. **Commande :** Acceptation du Devis par le Client, formalis\u00e9e par une signature ou un accord \u00e9crit. **Parties :** D\u00e9signe conjointement le Prestataire et le Client. Article 2. Objet des Prestations Le Prestataire propose des services de conseil et d’accompagnement sp\u00e9cialis\u00e9s dans les domaines suivants : **Communication Digitale :** Audit, strat\u00e9gie, SEO, gestion de contenu, e-r\u00e9putation. **Chefferie de Projets Web :** Pilotage complet de projets, de la conception \u00e0 la livraison. **Administration d’Infrastructures :** Conception, d\u00e9ploiement, maintenance et optimisation d’environnements IT. **Support et Formation :** Assistance technique et mont\u00e9e en comp\u00e9tences des utilisateurs. Les prestations sont d\u00e9finies dans le Devis sp\u00e9cifique accept\u00e9 par les Parties. Article 3. Formation du contrat et commande Toute Commande de Prestations fera l’objet d’un Devis pr\u00e9alable \u00e9tabli par le Prestataire. Le Devis est valable **30 jours** \u00e0 compter de sa date d’\u00e9mission. La Commande est r\u00e9put\u00e9e ferme et d\u00e9finitive d\u00e8s acceptation \u00e9crite (signature, email) du Devis par le Client. Toute modification de la Commande par le Client apr\u00e8s son acceptation sera soumise \u00e0 l’accord pr\u00e9alable du Prestataire et pourra entra\u00eener des ajustements de prix et de d\u00e9lais. Article 4. Obligations des Parties **Obligations du Prestataire :** Le Prestataire s’engage \u00e0 ex\u00e9cuter les Prestations avec diligence et professionnalisme, conform\u00e9ment aux termes du Devis accept\u00e9 et aux r\u00e8gles de l’art. Il est tenu \u00e0 une obligation de moyens. **Obligations du Client :** Le Client s’engage \u00e0 fournir au Prestataire toutes les informations et documents n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution des Prestations, \u00e0 collaborer activement et de bonne foi, et \u00e0 r\u00e9gler le prix des Prestations selon les modalit\u00e9s d\u00e9finies \u00e0 l’Article 6. Article 5. Prix et modalit\u00e9s de paiement Le prix des Prestations est indiqu\u00e9 dans le Devis. Les prix sont exprim\u00e9s en Euros (\u20ac) et sont **TTC**. Sauf mention contraire dans le Devis : Un acompte de **30%** du montant total est d\u00fb \u00e0 la signature de la Commande. Le solde est payable \u00e0 la livraison de la Prestation. Le paiement s’effectuera par virement bancaire. En cas de retard de paiement, des p\u00e9nalit\u00e9s \u00e9gales \u00e0 **3 fois le taux d’int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal** seront exigibles, ainsi qu’une indemnit\u00e9 forfaitaire pour frais de recouvrement de **40 \u20ac** (Article L.441-10 du Code de commerce). Article 6. D\u00e9lais d’ex\u00e9cution Les d\u00e9lais d’ex\u00e9cution des Prestations sont indiqu\u00e9s dans le Devis et sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif. Le Prestataire ne saurait \u00eatre tenu pour responsable d’un retard d\u00fb \u00e0 un manquement du Client \u00e0 ses obligations (fourniture d’informations, validation et non disponibilit\u00e9 d\u2019un service tiers ind\u00e9pendant du Prestataire). Article 7. Responsabilit\u00e9 La responsabilit\u00e9 du Prestataire est limit\u00e9e aux dommages directs et pr\u00e9visibles r\u00e9sultant de ses fautes ou n\u00e9gligences dans l’ex\u00e9cution des Prestations. Sa responsabilit\u00e9 ne pourra exc\u00e9der le montant total HT des Prestations factur\u00e9es au Client pour la Prestation concern\u00e9e. Le Prestataire ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages indirects ou immat\u00e9riels tels que perte de donn\u00e9es, perte de profit, perte de chiffre d’affaires, pr\u00e9judice commercial, etc. Article 8. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle Sauf accord contraire sp\u00e9cifi\u00e9 dans le Devis, les livrables produits par le Prestataire dans le cadre des Prestations restent sa propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle jusqu’au paiement int\u00e9gral du prix. Une fois le paiement effectu\u00e9, le Client b\u00e9n\u00e9ficie d’une licence d’utilisation non exclusive et non transf\u00e9rable des livrables pour ses propres besoins. Article 9. Confidentialit\u00e9 Les Parties s’engagent mutuellement \u00e0 pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 des informations et documents de toute nature concernant l’autre Partie, auxquels elles auraient pu avoir acc\u00e8s dans le cadre de l’ex\u00e9cution des Prestations. Article 10. Force Majeure Les Parties ne seront pas tenues responsables de l’inex\u00e9cution ou du retard dans l’ex\u00e9cution de leurs obligations si cette inex\u00e9cution ou ce retard est d\u00fb \u00e0 un cas de force majeure, tel que d\u00e9fini par la loi et la jurisprudence fran\u00e7aise. Article 11. R\u00e9siliation En cas de manquement grave de l’une des Parties \u00e0 ses obligations, non r\u00e9par\u00e9 dans un d\u00e9lai de **15 jours** apr\u00e8s mise en demeure par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, l’autre Partie pourra r\u00e9silier le contrat de plein droit, sans pr\u00e9judice des dommages et int\u00e9r\u00eats auxquels elle pourrait pr\u00e9tendre. Article 12. Protection des donn\u00e9es personnelles (RGPD) Le Prestataire s’engage \u00e0 respecter les dispositions du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD) n\u00b02016\/679 du 27 avril 2016. Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es via le formulaire de contact ou dans le cadre de l’ex\u00e9cution des Prestations sont trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 notre Politique de Confidentialit\u00e9 disponible sur le site web. Article 13. Droit applicable et Litiges Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais. En cas de litige relatif \u00e0 l’interpr\u00e9tation ou \u00e0 l’ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes CGV, les Parties s’engagent \u00e0 rechercher une solution amiable. \u00c0 d\u00e9faut d’accord amiable, tout litige sera port\u00e9 devant les tribunaux comp\u00e9tents de **[Ville de votre si\u00e8ge social \/ adresse professionnelle]**. **Fait \u00e0 [Ville], le [Date]** **Pour le Prestataire : Ravi S\u00e9bastien LE ROCHUS****(Signature)**<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1434","page","type-page","status-publish","hentry"],"blocksy_meta":[],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.technicurieux.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1434","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.technicurieux.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.technicurieux.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.technicurieux.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.technicurieux.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1434"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/www.technicurieux.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1434\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1609,"href":"https:\/\/www.technicurieux.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1434\/revisions\/1609"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.technicurieux.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1434"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}